L’emploi convenable après un accident du travail

L’emploi convenable après un accident du travail

Après un accident du travail, il arrive qu’une blessure laisse des limitations permanentes. Lorsque les médecins confirment ces limitations, l’employeur doit agir dans un délai raisonnable et chercher à offrir au travailleur un emploi convenable.

Un emploi convenable est un travail que le travailleur est réellement capable de faire, sans risque pour sa santé, et qui tient compte de son expérience et de sa situation.

Les 5 critères d’un emploi convenable

Pour qu’un emploi soit considéré comme convenable, il doit respecter les cinq critères suivants :

1. La réalité du travailleur
L’emploi doit tenir compte des conditions de travail antérieures. Par exemple, si le travailleur a toujours travaillé de jour, on ne peut pas facilement l’obliger à travailler de nuit. Le salaire doit aussi être équivalent à celui gagné avant l’accident. Si le salaire est plus bas, la CNESST compensera la différence.

2. Les capacités du travailleur
Le travailleur doit être capable de faire le travail demandé. Si le poste exige des compétences ou des connaissances qu’il n’a pas, ce ne sera pas un emploi convenable. Par exemple, un travailleur de la construction ne peut pas être assigné à un poste de bureau spécialisé sans formation.

3. L’expérience et les compétences
L’emploi doit utiliser l’expérience et les compétences acquises au fil des années. En général, on cherche d’abord un emploi dans le même domaine que celui occupé avant l’accident.

4. La disponibilité de l’emploi
L’emploi doit être réellement disponible. S’il n’y a aucun poste adapté chez l’employeur, la CNESST peut chercher un emploi ailleurs sur le marché du travail, ce qui peut prendre du temps.

5. La sécurité du travailleur
L’emploi ne doit pas mettre la santé ou la sécurité du travailleur en danger, ni aggraver sa blessure. L’objectif est d’éviter une rechute ou une nouvelle blessure.

Le rôle de l’employeur et de la CNESST

L’employeur a la responsabilité de tenter d’offrir un emploi convenable au travailleur dans son entreprise. Si ce n’est pas possible, la CNESST interviendra pour trouver un emploi ailleurs.

En résumé

Trouver un emploi convenable après un accident du travail n’est pas toujours simple. C’est pourquoi la prévention des accidents demeure la meilleure solution. Dans certains secteurs, comme la construction, où le travail est souvent physique, les options de réaffectation peuvent être limitées.